CONDITIONS GÉNÉRALES
1. Nos offres, nos livraisons et nos prestations sont régies par les conditions énoncées ci-dessous. Nous considérons que ces conditions sont connues et acceptées par le client.
le cocontractant, nonobstant les dispositions contraires figurant sur les documents du cocontractant. Seul le droit belge s'applique à tous les contrats.
l'application.
2. Les lettres de change ou les titres acceptés n'entraînent ni renonciation à ces conditions ni novation.
3. Les délais d'exécution sont approximatifs et ne peuvent en aucun cas donner lieu à des dommages-intérêts ou à la résiliation du contrat aux frais de SUNDO.
4. La responsabilité de SUNDO pour tout dommage causé par la livraison est limitée à la somme assurée. Toute utilisation abusive du
livrée, ainsi qu'une adaptation de la livraison, entraînent l'exclusion de la responsabilité de SUNDO.
5. En cas de non-paiement, SUNDO. a le droit, après avis recommandé, de résilier le contrat sans autorisation judiciaire. Le
Le cocontractant s'engage alors à verser une indemnité pour pertes et manques à gagner fixée forfaitairement à 35% de la valeur totale du contrat.
6. Toute réclamation ou contestation d'une facture doit être signalée par écrit dans les huit jours suivant la réception de la facture.
7. Toutes les factures sont payables au comptant à Courtrai, nonobstant toute condition de paiement contraire.
8. En cas de non-paiement total ou partiel à l'échéance, les factures impayées portent intérêt de plein droit et sans mise en demeure préalable
calculé sur la base du taux d'intérêt légal belge applicable conformément à la loi sur le retard de paiement dans les transactions commerciales du 2 août.
2002, avec un taux d'intérêt minimum de 12%, et le solde restant dû, après une mise en demeure infructueuse, sera majoré de 12% du montant de la facture,
avec un minimum de 125 € et un maximum de 2 500 €, même en cas d'octroi de périodes de répit.
9. En cas de non-paiement total ou partiel, SUNDO aura le droit de récupérer les marchandises livrées et celles-ci seront de nouveau considérées comme étant la propriété de SUNDO.
10. En cas de litige, seuls les tribunaux de Flandre occidentale, division de Courtrai, sont compétents.
MANUEL DE L'UTILISATEUR
Lisez attentivement ce mode d'emploi avant d'utiliser l'appareil. Conservez le mode d'emploi pour pouvoir vous y référer ultérieurement si nécessaire.
Entretenez correctement l'appareil pour garantir son bon fonctionnement. Utilisez un savon doux pour nettoyer l'appareil. N'utilisez que des accessoires fournis ou approuvés par Sundo. En cas d'utilisation d'un bloc d'alimentation, gardez-le à l'abri de l'eau. Si le bloc d'alimentation ou le câble est endommagé, ne l'utilisez plus et mettez-le au rebut.
L'appareil est protégé contre les éclaboussures et ne doit pas être exposé à de fortes pluies. L'appareil ne doit pas être exposé au feu.